14. Il sera laissé un commissaire français, pour le soin des blessés malades, et pour surveiller leur évacuation: il sera nommé un autre commissaire des guerres, pour assurer, recevoir et distribuer les subsistances de la troupe française, soit à Gênes, soit en marche.
Réponse: Accordé.
15. Le général Masséna enverra en Piémont, ou partout ailleurs, un officier au général Bonaparte, pour le prévenir de l'évacuation de Gênes: il lui sera fourni passeport et sauve-garde.
Réponse: Accordé.
16. Les officiers de tous grades de l'armée du général en chef Masséna, faits prisonniers de guerre depuis le commencement de la présente année, rentreront en France sur parole, et ne pourront servir qu'après leur échange.
Réponse: Accordé.
ARTICLES ADDITIONNELS.
La porte de la Lanterne, où se trouve le pont-levis, et l'entrée du port, seront remises à un détachement de la troupe autrichienne, et à douze vaisseaux anglais, aujourd'hui 4 mars, à deux heures après-midi.
Immédiatement après la signature, il sera donné des ôtages de part et d'autre.
L'artillerie, les munitions, plans et autres effets militaires, appartenant à la ville de Gênes et à son territoire, seront remis fidèlement, par les commissaires français, aux commissaires des troupes alliées.