NÉGOCIATION pour l'évacuation de Gênes par l'aile droite de l'armée française, entre le vice-amiral lord Keith, commandant en chef la flotte anglaise, le lieutenant général baron d'Ott, commandant le blocus, et le général en chef français Masséna.
ARTICLE PREMIER. - L'aile droite de l'armée française, chargée de la défense de Gênes, le général en chef et son état-major, sortiront avec armes et bagages pour aller rejoindre le centre de l'armée. Réponse. - L'aile droite chargée de la défense de Gênes, sortira au nombre de huit mille cent dix hommes, et prendra la route de terre pour aller par Nice en France; le reste sera transporté par mer à Antibes. L'amiral Keith s'engage à faire fournir à cette troupe la subsistance en biscuit sur le pied de la troupe anglaise… Par contre, tous les prisonniers autrichiens faits dans la rivière de Gênes par l'armée de Masséna, dans la présente année, seront rendus en masse en compensation; se trouvent exceptés ceux déjà échangés au terme d'à présent. Au surplus, l'article premier sera exécuté en entier.
II. - Tout ce qui appartient à ladite aile droite, comme artillerie et munitions en tout genre, sera transporté par la flotte anglaise à Antibes ou au golfe de Juan.
Réponse. - Accordé.
III. - Les convalescents et ceux qui ne sont pas en état de marcher, seront transportés par mer jusqu'à Antibes et nourris ainsi qu'il est dit dans l'article 1er.
Réponse. - Ils seront transportés par la flotte anglaise et nourris.
IV. - Les soldats français, restés dans les hôpitaux de Gênes, y seront traités comme les Autrichiens; à mesure qu'ils seront en état de sortir, ils seront transportés ainsi qu'il est dit dans l'article III.
Réponse. -Accordé.
V.- La ville de Gênes, ainsi que son port, seront déclarés neutres; la ligne qui détermine sa neutralité sera fixée par les parties contractantes.
Réponse. - Cet article roulant sur des objets purement politiques, il n'est pas au pouvoir des généraux des troupes alliées d'y donner un assentiment quelconque. Cependant, les soussignés sont autorisés à déclarer que sa majesté l'empereur, s'étant déterminée à accorder aux habitants génois son auguste protection, la ville de Gênes peut être assurée que tous les établissements provisoires que les circonstances exigeront, n'auront d'autre but que la félicité et la tranquillité publique.