L'Assemblée, désirant éviter les dangers qui résulteraient de la connaissance que pourraient avoir les ennemis de la Patrie des citoyens nommés à la garde du roi, et écarter les soupçons que l'on pourrait élever sur leur patriotisme,
A arrêté que le citoyen qui devra[561] être de garde dans l'intérieur de la maison du roi, sera nommé chaque jour pour le lendemain, et par acclamation; après qu'il ne se sera élevé aucune réclamation sur son civisme, il lui sera aussitôt délivré extrait de sa nomination.
Et, pour se conformer en tout aux intentions de M. le Commandant général, l'Assemblée a arrêté que MM. Didelot et la Motte seraient chargés de lui soumettre le présent arrêté, pour ne l'exécuter qu'après son assentiment.
Il a été fait lecture d'un arrêté du Conseil général du 15 août, relatif à l'élection de tous les officiers de l'armée parisienne[562], ainsi que d'une lettre du Commandant général au même effet (sic) et qui porte que le bataillon prendra le nom de la section, et que copies des nominations seront envoyées au maire et au commandant général[563].
L'Assemblée a ajourné à demain pour cette élection. La souscription pour les piques s'est montée à 25 l. 10 s. et a été remise à M. le Président.
La séance a été levée à 11 heures.
NOTES:
[556] Un exemplaire de cet arrêté a fait partie de la vente Charavay de 1862 (cf. le catalogue de cette vente, à la p. 40).
[557] Sanson, Charles-Henri (le texte portait: «... Samson...»; j'ai corrigé), exécuteur des hautes œuvres, avait été accusé d'être contre-révolutionnaire.
[558] Pièce manuscrite: Bib. nat., dépt des man., fonds français, nouv. acq., carton 2663, fol. 25; autres exemplaires: ibid., carton 2672, fol. 43; et Bib. de la Ville de Paris, fonds Charavay, vente 1900, no 116.