[312] A partir de cet endroit jusqu'à la fin de la séance, le présent procès-verbal a déjà été édité par Lacroix, VII, 492, qui supprime ici le mot: «... ensuite...».
[313] C'est-à-dire (d'après Lacroix, VII, 492, n. 4): pour la Municipalité, l'arrêté du Corps municipal du 26 octobre (Lacroix, VII, 353-355), et, pour le Département, l'arrêté du Directoire du 31 octobre (Lacroix, VII, 496-498).
[314] Il s'agit évidemment du rapport fait à la séance du Corps municipal du 31 octobre (voyez Lacroix, VII, 483 et 490-492).
[315] Lacroix, VII, 492: «... en l'assemblée générale de la section des Postes.»
[316] Lacroix, VII, 492: «Signé: J.-E. Pichard, président; J. Mareschal.»
[TRENTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 4 FÉVRIER 1792]
Assemblée générale de la section des Postes
du samedi quatre février mil sept cent quatre-vingt-douze, l'an quatre de la liberté.
L'Assemblée, réunie sur la pétition de cinquante citoyens, et convoquée en la manière accoutumée, après avoir entendu le rapport de MM. Renard, Alavoine, Basté (sic)[317] et Légier, commissaires, sur l'objet qui avait été arrêté dans l'Assemblée du huit novembre dernier, relativement à la distribution des prix civiques a arrêté à l'unanimité qu'ils seraient distribués à MM. Roskop, Buisson, Duderé de la Borde, Légier, Duclos, Hagard, Le Roi, et Loutre, et qu'expédition du présent procès-verbal serait délivrée à chacun d'eux comme un hommage authentique de l'estime de leurs concitoyens.
Fait et arrêté en l'Assemblée générale de la section, les jour et an susdits.
| J. Mareschal. | J.-E. Pichard, président. |