[II.]--1814-1848
[III.]--1848
DISCOURS
[I.]--Discussion du projet de loi présenté, le 22 mars 1819, sur les journaux et écrits périodiques. (Chambre des députés, séance du 3 mai 1819.)
[II.]--Discussion de l'adresse dite des 221. (Chambre des députés, séance du 16 mars 1830.)
[III.]--Présentation et discussion du projet de loi relatif à la publication de la liste des électeurs et du jury dans chaque département pour l'année 1831. (Chambre des députés, séances des 14 et 25 août 1830.)
[IV.]--Présentation et discussion du projet de loi relatif au mode de pourvoir aux élections vacantes dans la Chambre des députés. (Chambre des députés, séances des 14 et 30 août 1830.)
[V.]--Présentation et discussion du projet de loi relatif à la réélection des députés promus à des fonctions publiques salariées. (Chambre des députés, séances des 17 et 27 août 1830.)
[VI.]--Présentation d'un projet de loi portant demande d'un crédit de cinq millions, applicable, sur l'exercice de 1830, à divers travaux publics, soit à Paris, soit dans les départements. (Chambre des députés, séance du 17 août 1830.)
[VII.]--Discussion d'une proposition relative à la formule du serment exigé de tous les fonctionnaires publics. (Chambre des députés, séance du 19 août 1830.)