Séance du 21 septembre 1831.
Séance du 26 octobre 1831.
[XXXIII.]--Discussion du projet de loi relatif à la révision de l'article 23 de la Charte, c'est-à-dire à l'institution de la pairie et à l'abolition de l'hérédité. (Chambre des députés, séance du 5 octobre 1831.)
[XXXIV.]--Discussion du projet de loi portant demande d'un crédit de dix-huit millions de francs pour travaux d'utilité publique et dans le but de secourir la classe ouvrière. (Chambre des députés, séance du 20 octobre 1831.)
[XXXV.]--Discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée. (Chambre des députés, séance du 5 nov. 1831.)
[XXXVI.]--Discussion de la proposition de M. de Bricqueville, pour le bannissement à perpétuité de la branche aînée des Bourbons. (Chambre des députés, séance du 16 novembre 1831.)
[XXXVII.]--Discussion des interpellations adressées au ministère, le 19 décembre 1831, à l'occasion de l'insurrection survenue à Lyon dans le mois de novembre précédent. (Chambre des députés, séance du 21 décembre 1831.)
Séance du 22 décembre 1831.
[XXXVIII.]--Discussion du budget de 1832. (Chambre des députés, séance du 23 janvier 1832.)
[XXXIX.]--Discussion du budget de 1832. (Chambre des députés, séance du 16 février 1832.)