[XXV.]--Discussion du projet de loi sur l'organisation municipale. (Chambre des députés, séance du 8 février 1831.)
[XXVI.]--Discussion sur la conduite et sur la situation du ministère du 3 novembre 1830, à l'occasion des troubles survenus dans Paris, les 14 et 15 février 1831. (Chambre des députés, séance du 19 février 1831.)
Séance du 20 février 1831.
Séance du 9 mars 1831.
[XXVII.]--Discussion du projet de loi sur les attroupements et des mesures prises par le cabinet de M. Casimir Périer, à l'égard de l'association dite Nationale. (Chambre des députés, séance du 30 mars 1831.)
[XXVIII.]--Discussion de l'adresse de la Chambre des députés au roi, à l'ouverture de la seconde session de 1831. (Chambre des députés, séance du 11 août 1831.)
[XXIX.]--Discussion de l'adresse de la Chambre des députés au roi, à l'ouverture de la seconde session de 1831. (Chambre des députés, séance du 12 août 1831.)
[XXX.]--Discussion de l'adresse de la Chambre des députés au roi, dans la seconde session de 1831. (Chambre des députés, séance du 12 août 1831.)
[XXXI.]--Discussion de l'adresse de la Chambre des députés au roi, à l'ouverture de la seconde session de 1831. (Chambre des députés, séance du 16 août 1831.)
[XXXII.]--Discussion à l'occasion des interpellations adressées par M. Mauguin au ministère sur les troubles survenus dans Paris. (Chambre des députés, séance du 20 septembre 1831.)