CXI.—Discussion du traité de commerce et de navigation conclu le 25 juillet 1840 entre la France et les Pays-Bas. (Chambre des députés, séance du 22 mai 1841.) [462]
CXII.—Sur les affaires d'Espagne et d'Orient dans la discussion générale du projet d'adresse. (Chambre des pairs, séance du 12 janvier 1842.) [472]
CXIII.—Sur les affaires d'Orient et la convention du 13 juillet 1841. (Chambre des députés, séance du 19 janvier 1842.) [490]
CXIV.—Sur les conventions de 1831, 1833 et 1841 pour l'exercice du droit de visite en mer, afin d'arriver à l'abolition de la traite des nègres. (Chambre des députés, séance du 22 janvier 1842.) [521]
- —Séance du 24 janvier 1842 [537]
CXV.—Sur l'envoi d'un ambassadeur à Madrid et sur nos relations avec la cour d'Espagne. (Chambre des députés, séance du 25 janvier 1842.) [544]
CXVI.—Discussion sur la proposition de M. Ducos, relative à l'extension des droits électoraux. (Chambre des députés, séance du 15 février 1842.) [554]
CXVII.—Sur la non-ratification de la convention du 20 décembre 1841 pour l'abolition de la traite des nègres par le droit de visite. (Chambre des députés, séance du 28 février 1842.) [568]
CXVIII.—Discussion du projet de loi portant demande d'un million de fonds secrets pour l'exercice 1842. (Chambre des députés, séance du 10 mars 1842.) [572]
CXIX.—Discussion sur les missions extraordinaires ordonnées par le ministre des affaires étrangères. (Chambre des députés, séance du 4 avril 1842.) [580]