CXX.—Discussion sur les relations des gouvernements français et espagnol. (Chambre des députés, séance du 6 avril 1842.) [587]
CXXI.—Discussion sur l'affaire du Marabout, navire de commerce nantais capturé par un bâtiment anglais, en vertu des conventions de 1831 et 1833 pour l'abolition de la traite des nègres. (Chambre des pairs, séance du 11 avril 1842.) [594]
CXXII.—Sur les conventions de 1831 et 1833 pour l'abolition de la traite des nègres par le droit mutuel de visite en mer. (Chambre des pairs, séance du 17 mai 1842.) [616]
CXXIII.—Sur divers incidents survenus en mer et divers griefs élevés à l'occasion de l'exercice du droit de visite pour l'abolition de la traite des nègres. (Chambre des députés, séance du 19 mai 1842.) [633]
- Séance du 20 mai 1842 [645]
CXXIV.—Sur les relations commerciales de la France et des États-Unis d'Amérique, et sur la conduite des agents diplomatiques et consulaires français. (Chambre des députés, séance du 21 mai 1842.) [667]
CXXV.—Sur le projet de loi relatif à la régence. (Chambre des députés, séance du 18 août 1842.) [677]
FIN DE LA TABLE DU TOME TROISIÈME.
PARIS.—IMPRIMÉ CHEZ BONAVENTURE ET DUCESSOIS,
55, QUAI DES GRANDS-AUGUSTINS.