1° Décret de l'empereur Napoléon Ier (20 février 1806), qui règle la destination des églises de Saint-Denis et de Sainte-Geneviève.
TITRE II.
7. L'église de Sainte-Geneviève sera terminée et rendue au culte, conformément à l'intention de son fondateur, sous l'invocation de Sainte-Geneviève, patronne de Paris.
8. Elle conservera la destination qui lui avait été donnée par l'Assemblée constituante, et sera consacrée à la sépulture des grands dignitaires, des grands officiers de l'Empire et de la couronne, des sénateurs, des grands officiers de la Légion d'honneur, et, en vertu de nos décrets spéciaux, des citoyens qui, dans la carrière des armes ou dans celle de l'administration et des lettres, auront rendu d'éminents services à la patrie; leurs corps embaumés seront inhumés dans l'église.
9. Les tombeaux déposés au Musée des monuments français seront transportés dans cette église pour y être rangés par ordre de siècles.
10. Le chapitre métropolitain de Notre-Dame, augmenté de six membres, sera chargé de desservir l'église de Sainte-Geneviève. La garde de cette église sera spécialement confiée à un archiprêtre choisi parmi les chanoines.
11. Il y sera officié solennellement le 3 janvier, fête de Sainte-Geneviève; le 15 août, fête de Saint-Napoléon, et anniversaire de la conclusion du Concordat; le jour des Morts, et le premier dimanche de décembre, anniversaire du couronnement et de la bataille d'Austerlitz; et toutes les fois qu'il y aura lieu à des inhumations en exécution du présent décret. Aucune autre fonction religieuse ne pourra être exercée dans ladite église qu'en vertu de notre approbation.
12. Nos ministres de l'intérieur et des cultes sont chargés de l'exécution du présent décret.
2° Ordonnance du roi Louis XVIII (12 décembre 1821) qui confirme et complète la restitution au culte de l'église de Sainte-Geneviève.
Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.