L'église que notre aïeul le roi Louis XV avait commencé de faire élever sous l'invocation de Sainte-Geneviève est heureusement terminée. Si elle n'a pas encore reçu tous les ornements qui doivent compléter sa magnificence, elle est dans un état qui permet d'y célébrer le service divin. C'est pourquoi, afin de ne pas retarder davantage l'accomplissement des intentions de son fondateur et de rétablir, conformément à ses voeux et aux nôtres, le culte de la patronne dont notre bonne ville de Paris avait coutume d'implorer l'assistance dans tous ses besoins;
Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur et notre Conseil entendus,
Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit:
ARTICLE PREMIER.
La nouvelle église fondée par le roi Louis XV sera incessamment consacrée à l'exercice du culte divin sous l'invocation de cette sainte; à cet effet, elle est mise à la disposition de l'archevêque de Paris qui la fera provisoirement desservir par des ecclésiastiques qu'il désignera.
ART. II
Il sera ultérieurement statué sur le service régulier et perpétuel qui devra y être fait, et sur la nature de ce service.
ART. III
Notre ministre secrétaire d'État de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en notre château des Tuileries, le 12 décembre de l'an de grâce mil huit cent vingt-un, et de notre règne le vingt-septième.