[54] Déc. du 9 février 1792.
[55] Déc. des 30 mars, 27 juillet et 2 septembre 1792.
[56] Déc. du 10 octobre 1792.
[57] On évaluait à près de 10 millions le nombre total des volumes à inventorier; en avril 1794, on n'avait encore reçu que 1,100,000 cartes, et le travail était abandonné dans la plupart des départements.
[58] La commission temporaire devait remplacer la commission des monuments, que sa modération relative avait mise en butte à de violentes dénonciations et que la Convention avait supprimée une première fois par décret du 10 juin 1793, rétablie le 27 août suivant et définitivement supprimée le 18 décembre 1793.
[59] Déc. de 22 germinal an II (11 avril 1794). — Le texte des instructions envoyées aux districts se trouve dans le Recueil de lois, etc., concernant les bibliothèques publiques, de M. Ulysse Robert, inspecteur général, p. 9, 11, 26, 30.
[60] Déc. des 19 juin et 18 juillet 1792.
[61] Déc. du 13 vendémiaire an II (3 octobre 1793) et du 4 brumaire an II (25 octobre 1793).
[62] Déc. du 14 fructidor an II (31 août 1794).
[63] Déc. du 8 brumaire an III (29 octobre 1794).