[64] Déc. du 9 frimaire an III (29 décembre 1794).
[65] Le rapport parle d'un total de 840,738 volumes. Un autre travail d'Ameilhon porte à 990,738 le nombre des volumes confisqués à Paris. M. Labiche, conservateur à la bibliothèque de l'Arsenal, a publié, en 1880, d'après les Archives des dépôts littéraires que possède cet établissement, une intéressante Notice à laquelle nous empruntons ces chiffres et une partie des détails qui suivent.
[66] Les trois premiers ayant recueilli les bibliothèques ecclésiastiques, les autres reçurent les livres provenant de la liste civile, des émigrés ou condamnés.
[67] Ce Conseil fut supprimé le 1er vendémiaire an IX (23 septembre 1800), par un arrêté ministériel de Lucien Bonaparte.
[68] Déc. du 4 brumaire an III (25 octobre 1794).
[69] Arr. du 7 messidor an III (25 juin 1795).
[70] Arr. des 24 et 28 fructidor an III (10 et 14 septembre 1795).
[71] Lettre min. du 24 pluviôse an IV (11 février 1796).
[72] Les catalogues dressés alors sont encore à la bibliothèque de l'Arsenal, où fut porté, en 1811, le résidu des dépôts.
[73] Déc. du 14 floréal an III (3 mai 1795) et du 21 prairial an III (9 juin 1795).