- Europe (Itinéraires, Histoire générale depuis la chute de l'empire d'Occident, pendant le moyen âge et après; etc).
- 1. Histoire de France.
- A. Géographie ancienne et moderne; Topographie; Statistique.
- B. Histoire celtique et gauloise.
- C. Origine des Français; établissement de la monarchie dans les Gaules.
- D. Mœurs et usages; Antiquités et monuments.
- E. Histoire générale sous les trois races des rois de France.
- F. Collections de chroniques et de mémoires historiques.
- G. Collections de Dissertations particulières; Recueils de diplômes et de chartes.
- H. Mélanges historiques.
- J. Ouvrages qui se rapportent à l'histoire générale de certaines époques.
- K. Histoire particulière de la France sous chaque règne.
- L. Histoire royale et princière. Droits de la couronne sur divers états; Histoire des princes issus de sang royal, et celle des reines.
- M. Cérémonial français.
- N. Mélanges d'Histoire politique et civile de France (État politique; Droit public; Gouvernement; États-généraux, ancienne Pairie, Magistrature; Population; Milice; Marine; Finances; Monnaies; Médailles; Commerce; Industries, etc.; Histoire diplomatique).
- O. Histoire particulière des anciennes provinces et des villes de France.
- 2. Histoire belgique, contenant les anciennes provinces de Brabant, de Flandre, du Hainaut, de Namur, de Luxembourg, de Limbourg, du pays de Liège et la Hollande.
- 3. Histoire d'Italie.
- 4. Histoire des îles Ionienes, de la Sardaigne, de la Corse et de l'île de Malte.
- 5. Histoire de la Suisse.
- 6. Histoire d'Espagne.
- 7. Histoire de Portugal.
- 8. Histoire d'Allemagne.
- 9. Histoire de la Grande-Bretagne et d'Irlande.
- 10. Histoire scandinave.
- 11. Histoire de l'empire des Russies.
- 12. Histoire de la Pologne, de la Lithuanie, et de l'Ukraine.
- 13. Histoire générale de l'empire ottoman avec l'Histoire des possessions turques en Europe, y compris la Moldavie, la Valachie, la Bulgarie et la Servie.
- 14. Histoire de la Grèce et de ses îles.
- 15. Histoire des Hordes nomades, vulgairement nommées Bohémiens qui parcourent l'Europe et auxquelles on suppose une origine indienne.
- 1. Histoire générale.
- 2. Histoire des arabes et de l'Islamisme.
- 3. Histoire des possessions turques en Asie, y compris la Syrie et l'Arménie.
- 4. Histoire d'une partie du littoral de la mer Caspienne et des contrées caucasiennes.
- 5. Histoire de la Perse, du Caboul, du Turkestan, etc.
- 6. Histoire de l'Inde.
- A. Géographie, Antiquités, Mœurs et Usages, Mélanges.
- B. Histoire générale de l'Inde; Histoire particulière de ses princes.
- C. Histoires des conquêtes et des établissements des Européens dans l'Inde et principalement de la domination anglaise.
- D. Histoire spéciale de diverses contrées de l'Inde.
- 7. Histoire de l'Archipel indien: Ceylan, Sumatra, Java, les Philippines, etc.
- 8. Histoire d'une partie de l'Asie centrale et septentrionale, comprenant l'Inde au delà du Gange, le Tibet, la Mongolie et la Tartarie.
- 9. Histoire de la Chine et de la Corée.
- 10. Histoire du Japon.
- 11. Histoire des possessions russes en Asie.
- 12. Appendice à l'histoire de l'Asie: Australie, Nouvelle-Zélande, Polynésie.
- 1. Histoire générale.
- 2. Histoire de l'Égypte et de la Nubie.
- 3. Histoire des États barbaresques, y compris l'Algérie.
- 4. Histoire des régions centrales, des régions occidentales et des régions orientales de l'Afrique.
- 5. Histoire des îles d'Afrique.
- 1. Histoire générale.
- 2. Amérique septentrionale.
- A. Canada et autres possessions anglaises.
- B. États-Unis, y compris la Floride, la Louisiane et le Texas.
- C. Mexique et Californie.
- 3. Iles Antilles.
- 4. Amérique méridionale.
- A. Brésil et Guyane.
- B. Guatemala, Colombie, Pérou, Chili, Paraguay, etc.
- 1. Histoire de la Chevalerie et de la Noblesse.
- A. Chevalerie au moyen âge, comprenant les Tournois, les Combats singuliers, etc.
- B. Ordres de chevalerie; Ordres militaires; Ordres civils.
- C. Histoire de la Noblesse; Art du blason; Histoire héraldique.
- 2. Histoire des solennités, Pompes et Cérémonies publiques.
- 3. Archéologie.
- 3*. Archéographie (Histoire des Beaux-Arts).
- 3**. Archéologie du moyen âge et en particulier l'Archéologie religieuse, journaux archéologiques.
- 4. Histoire littéraire (Introduction; Histoire générale de la littérature; Histoire des langues, Paléographie, Diplomatique, Papyrus, Sigillographie, Autographes; Histoire des sciences et des arts, des inventions et des découvertes; Histoire de l'instruction publique, de l'Université et des diverses Écoles; Histoire et Mémoires des Académies et autres Sociétés savantes.)
- 5. Biographie (Biographie générale ancienne et moderne; Recueils de Vies et Éloges des hommes illustres de tous les pays dans les lettres, les sciences et les arts; Vies et Éloges ou Notices biographiques des hommes et femmes illustres dans les lettres et dans les sciences, rangés par nation; Vies et Éloges des artistes célèbres).
- 6. Bibliographie (Introduction; Traités généraux sur les livres, sur les bibliothèques, leur histoire et les devoirs des bibliothécaires; Histoire de l'imprimerie; Bibliographes généraux, ensemble les Bibliothèques choisies, les Traités et Dictionnaires des livres rares et les Mélanges bibliographiques; Catalogues des livres des Bibliothèques publiques et des collections particulières; Bibliographes spéciaux; Mélanges et extraits historiques).
[154] Cass. cr., 9 avril 1813; S. IV, 329.
[155] Cass. cr., 25 mars et 5 août 1819; J. P. XV, 181 et 467.
[156] Cass. cr., 25 mai 1832, J. P., XXIV, 1098.
[157] Cour d'ass. de la Seine, 22 juin 1850; cour d'ass. de Troyes, 9 février 1873. — Le crime mentionné dans l'article 254 se compose de deux éléments: la soustraction frauduleuse et la violation d'un dépôt public; il en résulte que le jury doit être interrogé par une question unique et non par deux, dont l'une serait relative à la soustraction, l'autre à la publicité du dépôt. — Cass. cr., 22 mars 1844.