M. le président.—L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant ouverture, sur l’exercice 1916, d’un crédit de 10.813 francs en vue de la création d’un musée Rodin.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale?...
Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l’article unique.
(La Chambre, consultée, décide qu’elle passe à la discussion de l’article.)
M. le président.—«Article unique: Il est ouvert au ministre de l’Instruction publique, des Beaux-Arts et des Inventions intéressant la Défense nationale, au titre de l’exercice 1916, en addition aux crédits provisoires alloués par les lois des 29 décembre 1915, 30 mars et 30 juin 1916 et par des lois spéciales, pour les dépenses du budget général, un crédit de 10.813 francs, applicable à un chapitre nouveau de la deuxième section du budget de ce ministère (Beaux-Arts) portant le nº 55 bis et intitulé: «musée Rodin.—Matériel.»
Personne ne demande la parole sur l’article unique?...
Je le mets aux voix.
(L’article unique, mis aux voix, est adopté.)
SÉNAT
Séance du 9 novembre 1916.
Discussion du projet de loi concernant la donation Auguste Rodin.