Ici le droit d'accession ne dérive pas d'un cas fortuit, il est une conséquence nécessaire des avantages que la communication à l'arène va procurer aux exploitans en particulier et à la société en général.

[9] Pour d'autant mieux concevoir ce qu'on entend par Vuids ouvrés, Vacuités, Limites pourchasses et Rotices d'une arène, il faut d'abord se former une idée bien nette des mines de houille et de leurs couches.

Dans tous les plans, ces couches sont figurées par des lignes noires plus ou moins larges et proportionnelles à leur épaisseur : ces lignes peuvent faire supposer à bien des personnes que les mines de houille sont disposées en filon qui, tantôt horizontalement (platteur) tantôt obliquement (demi Roisses) tantôt perpendiculairement (Roises) parcourent les entrailles de la terre.

Il n'en est nullement ainsi : les mines de houille, comme la couche végétale à la surface du terrein sous lequel elles gissent, sont les unes envers les autres dans un état de superposition relative : séparées à des profondeurs inégales par des couches de roches, elles ont comme la surface du terrein, la même longueur, la même largeur, de sorte qu'un bonnier des Pays-Bas à raison de 100 perches carrées, donne également à chaque couche de mine qu'il renferme, cent perches carrées de surface à moins que l'inclinaison de la couche ne fût toute ou presque toute perpendiculaire.

Il suffit donc de connaître la quantité de couches et leur épaisseur pour calculer ce que renferme un bonnier de cette richesse minérale. Ainsi une couche de deux aunes d'épaisseur, dans un pendage de plateur, donnera elle seule par bonnier 20000 stères

[10] de charbon. Ces 20000 stères de charbon, à raison du 80ième du produit brut pour droit de terrage, auraient donné au propriétaire de la superficie, 250 stères qui, à raison seulement de 9 fls. Pays-Bas le stère, auraient produit 2250 fls. Pays-Bas : cette somme de 2250 fls. à trois pour cent, taux de l'intérêt des biens fonds, donnerait pour une seule veine un revenu annuel de fls. 67-50 cents.

Toutefois plusieurs considérations portent à réduire ce calcul : d'abord une couche ne peut être totalement exploitée si ce n'est alors que l'exploitation tire à sa fin. Il est nécessaire d'y laisser des massifs et des piliers pour le soutien du toit (1) et la conservation des accès. En second lieu, là où les mines sont à pendage de Roises, là où les failles et crains interrompent leur marche, là enfin où elles commencent et se perdent, toutes ces circonstances exigeraient un nouveau calcul, qui serait très certainement inférieur en résultat. Il faut de plus observer que, sous le régime liégeois, l'indemnité n'était due, n'était exigible qu'à l'extraction, tandis qu'aujourd'hui elle se paie toujours soit qu'on exploite pas ou qu'on exploite sous le terrein du propriétaire.

Cependant si l'on applique à une concession de 4 à 5 cents hectares et plus, et qu'on étende aux

(1) Les anciens exploitans, après avoir extrait six toises de la mine, en laissait quatre toises pour soutenir l'ouvrage et empêcher les éboulements.

[11] vingt-trois couches découvertes(1), le calcul que j'ai ci-dessus établi, on aura peine encore à se convaincre que l'indemnité stipulée aux actes de concession au profit des propriétaires de la superficie ait été portée au taux où elle eût pu être portée sans préjudicier aux exploitations. Ce qui semble démontrer que les calculs n'ont point été établis sur des bases fixes, c'est que l'on voit des actes de concession n'imposer que cinq cents par bonnier et d'autres en imposer 10 à 25. La quantité et la richesse des mines ont pu sans doute déterminer une différence plus ou moins forte dans la fixation de l'indemnité, mais en rapprochant les diverses concessions obtenues, on se convaincra aisément que tel n'a pas été le motif et que cela a dépendu de l'offre plus ou moins généreuse faite par les exploitans dans leur demande de concession (2).