| Nota. Il y aura à Paris quarante-huit Maîtres d'Écolesprimaires, à 1,000 livres | 48,000 | liv. |
| Chacun des Collèges sera composé, | ||
| D'un Inspecteur | 4,000 | |
| D'un Maître de Mathématiques et de Physique | 1,800 | |
| De deux Professeurs de Rhétorique et de Logique, réunies | 3,600 | |
| Deux Professeurs d'Humanités | 3,200 | |
| Deux Professeurs de Langues | 3,200 | |
| Deux Professeurs de Grammaire | 2,800 | |
| ______ | ||
| Total | 18,600 | |
| ====== | ||
| Et pour six Écoles de District | 111,600 | |
| Total des Écoles primaires et de District | 159,600 |
Nota. La seule Faculté des Arts de l'Université de Paris recevoit 500,000 livres assignées sur les postes indépendamment de 70,000 liv. de rente dont l'Université étoit propriétaire.
Retraite des Professeurs actuels.
La nouvelle organisation de l'instruction publique laissera sans fonctions des hommes estimables qui s'étoient voués aux soins pénibles de l'enseignement. L'Assemblée Nationale, qui sait apprécier leurs services, ne sera pas injuste à leur égard. Quelques-uns touchent au terme qui leur donnoit droit à une pension de retraite. Nous vous proposerons de les en faire jouir dès-à-présent. D'autres en sont plus éloignés, et pour ceux-ci, nous établirons un mode de traitement proportionné à la durée de leurs services. Toutefois nous observerons que la presque totalité pourra être employée dans les nouvelles Écoles.
Article premier.
Les Maîtres publics retirés avec la pension d'émérite, la conserveront toute entière.
II.
Ceux qui sont encore en exercice et qui ont rempli le temps prescrit, obtiendront en entier leur pension d'émérites.
III.