COMMERCE, avec quel avantage les Communautés des Marchands le faisoient
anciennement en Angleterre, 1 vol. 427
Ses progrès sous nos premiers Rois & sous les premiers Ducs de Normandie, ib.
Fraudes commises dans le Commerce, espece de leur punition, ibid, 426
COMMISSAIRES, Missi Regii, pourquoi & quand nos Rois ont-ils cessé de les
envoyer dans les Cours des Seigneurs, 1 vol. 25
Leur compétence sous les deux premieres Races de nos Rois & chez les anciens Normands, ib. 582
Comment tenoient leurs assises dans les Bourgs ou Villes, 1 vol. 237, & 241
Régloient les affaires provisoires, ib.
Clerc des Commissaires, leurs fonctions, ib.
Voyez Senéchal.
COMMUNAUTÉS des Marchands. Voyez Marchands.
Communautés Religieuses, comment devenoient-elles capables de posséder
des biens, 1 vol. 205
Communauté de Pâturages, comment s'acquéroit & s'exerçoit ce droit, 1 vol. 545
COMPÉTENCE des Juges Laïcs pour obliger les Ecclésiastiques à remplir leurs devoirs,
quand ces devoirs sont déterminés, 1 vol. 205
COMPOSITIONS sous la premiere Race, 1 vol. 193
Quand se sont-elles payées en argent, ib. 272
Sur quoi se régloient-elles? aux Notes, ib.
COMTES & Barons indépendans les uns des autres au onzieme siecle, 1 vol. 170
Qui pouvoit exercer les fonctions des Comtes sous la premiere Race, ibid, 192
Défenses aux Comtes de vexer les hommes libres, ibid, 194
Les noms de ces Seigneurs ont eu en divers temps diverses significations, 2 vol. 121
Fonctions des Comtes, 1 vol. 6
Leurs fraudes pour s'approprier les terres du Roi, 1 vol. 8
Leurs vexations sur les hommes libres, ib. 10
Distribuoient les emplois militaires sous la premiere Race, ibid, 134
Leur punition quand ils ne se rendoient pas à la tête des Troupes de leurs Bénéfices, 1 vol. 139
Quelle autorité avoient-ils sur les autres Officiers militaires, 1 vol. 129
Quel étoit le taux de leur relief, ibid, 170
CONCILE (troisieme de Paris) son importance à l'égard du Droit de Régale, 1 vol. 151
Tous les anciens Conciles font mention de la Régale, ibid, 154
D'où est venu l'erreur de ceux qui ont lu les Conciles sans y voir la reconnoissance
de ce droit, ibid, 155
CONCILES, prohibent les Dons excessifs faits aux Eglises par les Laïcs, 1 vol. 202
Interprétation des Canons qui autorisent les dons faits aux Eglises sans écrit, ib.
CONDAMNATIONS en matiere Civile, n'excédoient jamais les facultés du Condamné, 1 vol. 385
CONFIRMATION, Formule d'Acte de Confirmation, 1 vol. 587
Quand le Vassal avoit-il recours à ces Actes, 1 vol. 588
Différence entre les délaissemens & les confirmations, 1 vol. 589
On répétoit dans les Actes de confirmation les clauses des Actes qui y étoient ratifiés, ibid, 595