CONFISCATION, en quoi ce Droit différoit de celui de deshérence, 1 vol. 416
CONFORMITÉ des anciennes Coutumes Angloises & des Coutumes réformées de
Normandie, 1 vol. 695
CONNÉTABLE, importance de cet Office, 1 vol. 143
Ce nom désigne aussi un Châtelain, 449
CONQUETS, motifs du Droit de conquêts accordé à la femme sur les Biens Normands,
tant en Bourgage que hors Bourgage, 1 vol. 57
CONSENTEMENT, est différent de l'assentement, 1 vol. 683
CONTEUR, 1 vol. 85
Voyez Attourné.
COUR, Cour de record, de quels Juges étoit-elle composée, 1 vol. 22. & suiv.
Cour du Roi. Voyez Roi.
Cours Seigneuriales, 1 vol. 95
COURONNE. Voyez Majorité, Election, &c.
COURTOISIE d'Angleterre, antiquité & motifs de ce droit, 1 vol. 52
COUTUMACE, dans quel temps pouvoit s'acquérir, 1 vol. 275