COUTUME générale, n'avoit aucune influence sur les Coutumes locales, 1 vol. 759
Coutume réformée de Normandie, a confondu les Bourgeoisies, le Bourgage & le
Franc-Aleu, 1 vol. 239
Raports entre les Coutumes Angloises & Normandes & les anciennes
Loix Françoises sur l'admission des Serfs aux Ordres, 1 vol. 282
Mêmes rapports sur le Douaire, ibid, 703
Coutumes bizarres au sujet des mariages des filles des hommes de fief, ibid, 159
Causes de la diversité des Coutumes à l'égard de la majorité, ibid, 163
Motifs des articles 411 & 429 de la Coutume réformée de Normandie, 1 vol. 246
D'où étoit venue la coutume qu'une femme, en épousant son Ravisseur, lui sauvoit
la vie, 2 vol. aux Notes, 158
COUTUMIER (ancien) de Normandie addition faite à son texte & corrigée par Rouillé, 1 vol. 12
Quoique Rédigé après le Concile de Latran tenu sous Innocent III, fait durer le Parage
jusqu'au septieme degré, 1 vol. 212
Comment il faut entendre ce qui est dit du Mort-gage en ce Recueil, 1 vol. 401
CURATEUR, dans quel cas accordé au Vilain, 1 vol. 270
CURÉS. Voyez Parson.
Ne pouvoient aliéner les fonds de leurs Bénéfices, 1 vol. 675
D
DAGOBERT, pourquoi ne donne-t-il pas le nom de Reine à Regnatrude, 1 vol. 466
DÉFAUTS, combien falloit-il de Défauts de la part d'un Défendeur pour qu'un Demandeur
gagnât sa cause, 1 vol. 373
Défaut en Jugement, le Défaut emportoit la perte du Droit en litige, 1 vol. 505
DÉFENDEUR, peut-il être forcé de produire un Titre, 1 vol. 440
DÉFENSEURS des Causes, aussi appellés Protecteurs, Reclamateurs, Causeurs, 1 vol. 236.
Voyez Avocats.
DÉFORCEMENT. Voyez Entrée.