8. MM. les officiers généraux, supérieurs et autres, conserveront leurs armes, et les soldats leurs sacs.
9. Les logements, vivres et fourrages, pendant la marche et la traversée, seront fournis à MM. les officiers généraux et autres y ayant droit, ainsi qu’à la troupe, dans la proportion de leur grade, et sur le pied des troupes espagnoles en temps de guerre.
10. Les chevaux de MM. les officiers généraux, supérieurs et d’état-major, dans la proportion de leur grade, seront transportés en France, et nourris sur le pied de guerre.
11. MM. les officiers généraux conserveront chacun une voiture et un fourgon; MM. les officiers supérieurs et d’état-major, une voiture seulement, sans être soumis à aucun examen, mais sans contrevenir aux ordonnances et aux lois du royaume.
12. Sont exceptées de l’article précédent les voitures prises en Andalousie, dont l’examen sera fait par M. le général Chabert.
13. Pour éviter la difficulté d’embarquer les chevaux des corps de cavalerie et d’artillerie, compris dans l’article 2, lesdits chevaux seront laissés en Espagne, et seront payés, d’après l’estimation de deux commissaires français et espagnol, et acquittés par le gouvernement espagnol.
14. Les blessés et malades de l’armée française, laissés dans les hôpitaux, seront traités avec le plus grand soin, et seront transportés en France sous bonne et sûre escorte, aussitôt après leur guérison.
15. Comme, en diverses rencontres et particulièrement à la prise de Cordoue, plusieurs soldats, au mépris des ordres des généraux et malgré les efforts des officiers, se sont portés à des excès qui sont inévitables dans les villes qui opposent encore de la résistance au moment d’être prises, MM. les généraux et autres officiers prendront les mesures nécessaires pour retrouver les vases sacrés qu’on pourrait avoir enlevés, et les restituer, s’ils existent.
16. Tous les employés civils, attachés à l’armée française, ne sont pas considérés comme prisonniers de guerre; ils jouiront cependant, pour leur transport en France, de tous les avantages de la troupe, dans la proportion de leur emploi.
17. Les troupes françaises commenceront à évacuer l’Andalousie le 23 juillet, à quatre heures du matin. Pour éviter la grande chaleur, la marche des troupes s’effectuera de nuit, et se conformera aux journées d’étape qui seront réglées par MM. les officiers d’état-major français et espagnols, en évitant le passage des villes de Cordoue et de Séville.