Il est compréhensible que devant toutes ces intrigues, l’opinion restât confondue. La convocation d’un concile œcuménique pour le 9 juin 1811 fut un nouvel événement qui attira l’attention du monde catholique.

Ce concile était formé de tout l’épiscopat de France, d’Italie et d’Allemagne; il se tint à l’archevêché de Paris. Son objet était de régulariser l’ordre de l’institution canonique. M. de Pradt fait remarquer que les Italiens paraissaient être plus gallicans que les Français et ceux-ci plus Italiens, plus Romains que gallicans; voilà qui indique que l’un des effets les plus remarquables du Concordat avait été de rapprocher l’Eglise de France de la Rome papale.

Dès l’ouverture du concile, lecture fut donnée d’un message impérial; c’était une violente critique de l’attitude du pape, depuis la signature du Concordat. L’intention formelle de Napoléon s’y trouvait formulée, d’instituer dorénavant les évêques selon les formes antérieures au Concordat, sans que jamais un siège pût vaquer au delà de trois mois. Cette volonté du maître, que l’on sentait planer menaçante déplut au concile; ses membres demandèrent que la liberté de discussion fût respectée par le gouvernement et, comme il n’en était rien, chacun s’employa à déranger l’ordre des travaux.

La commission des évêques proposa de déclarer le concile compétent pour statuer sur l’adoption du mode d’institution par le métropolitain, quand il y avait nécessité. Pareille proposition ne manqua pas d’être repoussée; le concile entendait que le pape, en matière d’institution, fût le seul maître de déclarer incompétent, c’était aller au-devant de la dissolution. Des discussions sans fin prirent naissance. Napoléon s’apercevait qu’un sentiment de vive hostilité contre sa personne se manifestait en toute occasion. Loin de devenir conciliant, il montra à tous que sa volonté était prédominante. Les ministres déclarèrent au corps législatif que le Concordat n’existait plus et que les évêques assemblés n’avaient pour objet que de pourvoir aux sièges vacants. Dès lors, toute idée de réconciliation paraissait bannie. De son côté, le concile n’eut plus à cacher son jeu; il affirma sa politique romaine.

Cependant, désireux de préparer un terrain d’entente, Napoléon essaya de faire prendre le change à la commission du concile en lui annonçant que le pape entrait dans ses vues. La supercherie était trop évidente. Le concile, un instant abusé, s’abrita de nouveau sous l’autorité suprême du pape.

Napoléon prit un décret de dissolution et envoya au donjon de Vincennes les chefs de l’opposition.

Le procédé ne fut pas sans produire quelque effet sur l’esprit des prélats; ils se montrèrent disposés à venir à résipiscence pour peu qu’on les y engageât. Napoléon aussi désirait transiger à tout prix. Le concile démembré fut de nouveau réuni; le projet impérial se trouva être au goût de tout le monde et son adoption se fit sans difficulté.

Il était donc admis que les sièges épiscopaux ne pourraient être vacants plus d’un an; l’empereur nommerait les candidats et, dans les six mois, le pape devrait donner l’institution canonique. En cas de refus, le plus ancien évêque de la province ecclésiastique présiderait à l’institution.

Ce décret devait être soumis à l’approbation du pape.

Une seconde députation, composée de cinq cardinaux, fut envoyée à Savone. Le pape accéda à tout ce qui lui était proposé et sanctionna le décret du concile.