XI. - La population de Gênes sera approvisionnée dans le plus court délai.
Réponse. - Accordé.
XII.- Les mouvements de l'évacuation de la troupe française, qui doivent avoir lieu conformément à l'article premier, seront réglés dans la journée, entre les chefs de l'état-major des armées respectives.
Réponse. - Accordé.
XIII.-Le général autrichien commandant à Gênes, accordera toutes les gardes ou escortes nécessaires pour la sûreté des embarcations des effets appartenant à l'armée française.
Réponse. - Accordé.
XIV.- Il sera laissé un commissaire français pour le soin des blessés et malades, et surveiller leur évacuation. Il sera nommé un autre commissaire des guerres pour assurer, recevoir et distribuer les subsistances de la troupe française, soit à Gênes, soit en marche.
Réponse. - Accordé.
XV. - Le général Masséna enverra en Piémont ou partout ailleurs un officier au général Bonaparte, pour le prévenir de l'évacuation de Gênes. Il lui sera fourni passe-port et sauvegarde.
Réponse. - Accordé.