XVI.- Les officiers de tous grades de l'armée du général en chef Masséna, faits prisonniers de guerre depuis le commencement des hostilités de la présente année, rentreront en France sur parole, et ne pourront servir qu'après leur échange.
Réponse. - Accordé.
ARTICLES ADDITIONNELS.
La porte de la Lanterne, où se trouve le pont-levis et l'entrée du port, seront remis à un détachement de troupes autrichiennes et à deux vaisseaux anglais, aujourd'hui 4 juin à deux heures après-midi. Immédiatement après la signature, il sera donné des otages de part et d'autre.
L'artillerie, les munitions, plans et autres effets militaires appartenant à la ville de Gênes et son territoire, seront remis fidèlement par les commissaires français aux commissaires des années alliées.
Fait double sur le pont de Conégliano, le 4 juin 1800.
Signé: le baron D'OTT, lieutenant général;
KEITH, vice-amiral.
MASSENA, général en chef de l'armée d'Italie.
ARTICLES PRÉLIMINAIRES proposés par M. le comte de Hohenzollern, lieutenant général, au lieutenant général Suchet, pour l'exécution de la convention passée respectivement entre les généraux en chef des deux armées autrichienne et française en Italie.
ARTICLE PREMIER. - La ligne des avant-postes du côté du Ponent, s'étendra de l'embouchure de la Polcevera jusqu'au confluent de la Secca, et rencontrera ladite rivière et la Sadicella jusqu'aux crêtes des montagnes. Les rives droites seront occupées par les Français et les rives gauches par les Autrichiens.
II. - Personne, tant à la ville qu'à la campagne, ne sera vexé pour opinion ou avoir porté les armes ou servi dans le gouvernement impérial.