Considérant que M. Pierre-Napoléon Bonaparte, en sa dite qualité, n'était ni le maître de quitter son poste sans autorisation, ni le juge de l'opportunité de son retour à Paris;
Sur le rapport du ministre de la guerre,
Décrète:
Article 1er. M. Pierre-Napoléon Bonaparte est révoqué du grade et de l'emploi de chef de bataillon à la Légion étrangère.
Art. 2. Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Paris, à l'Élysée-National, le 19 novembre 1849.
LOUIS-NAPOLÉON BONAPARTE.
Le ministre de la guerre,
D'HAUTPOUL
N° 9.—Réponse au général Bertrand.
Paris, 19 novembre 1849.
Monsieur le général,