Si à cette réunion inusitée se joint encore la garantie de toutes les marchandises livrées, un prix fixe toujours coté avec modération, la facilité de faire des commandes et de n'en prendre livraison qu'autant que leur confection satisfait le goût le plus difficile, on ne s étonnera plus de l'honorable clientèle que la maison Detouche a su se faire à Paris et dans la province, et des débouchés considérables qu'elle s'est créés tant dans les colonies qu'en pays étranger.
G. Falampin.

De la contrefaçon des oeuvres littéraires et artistiques.

La propriété des oeuvres littéraires ou artistiques n'est plus contestée aujourd'hui que par un petit nombre d'écrivains qui se font payer le plus cher possible, et défendent de reproduire les écrits dans lesquels ils la combattent. C'est donc une question jugée qu'il serait inutile de discuter. L'exercice du droit n'est pas encore toutefois aussi généralement reconnu que le droit lui-même. Parmi les publicistes et les jurisconsultes qui admettent la propriété littéraire, il en est qui se sentent tentés de tolérer la contrefaçon, sinon indigène du moins étrangère. Deux ou trois sophismes se sont emparés de certains esprits, à tel point qu'ils ont fini par leur sembler des vérités. Sur ce point, la discussion est encore nécessaire. Aussi, bien que nous nous proposions surtout dans cet article d'examiner les moyens proposés ou pris jusqu'à ce jour par le gouvernement français pour mettre un terme à la reproduction illicite des oeuvres littéraires et artistiques, croyons-nous devoir préalablement entrer dans quelques détails historiques et statistiques sur la contrefaçon, et réfuter le principal argument de ses partisans honteux ou avoués.

Personne ne l'ignore: la Belgique, et en Belgique, Bruxelles, sont le centre d'un immense commerce de contrefaçon qui ferme à la librairie française les marchés du monde entier. A peine un livre, destiné suit à un succès de vogue, soit à une fortune durable, a-t-il paru à Paris, qu'il est réimprimé par des libraires de Bruxelles ou des autres villes de la Belgique--quand je dis libraires, je me trompe; je devrais dire des sociétés en commandite, constituées au capital de plusieurs millions de francs, et ayant des comptoirs et des sous-comptoirs dans les principales villes du globe. Les résultats de cette double opération sont faciles à concevoir. Pour les rendre plus clairs, je prends un exemple: M. Didier, de Paris, achète 15,000 francs à M. Guizot le manuscrit de Monk, et le fait imprimer, je suppose, à 5,000 exemplaires qu'il vend 5 fr.; c'est donc 3 fr. de droits d'auteur qu'il a à payer par chaque exemplaire. M. Méline, de Bruxelles, réimprime cet ouvrage, et, comme il n'a pas de droits d'auteur à payer, il peut, en le vendant seulement 2 fr., courir les mêmes chances de bénéfices que M. Didier, qui est obligé de le vendre 5 fr. En conséquence, les libraires de l'Angleterre, de la Russie, de la Sardaigne, de la Prusse, de l'Espagne, de l'Italie, des États-Unis, du Mexique, etc., qui croient pouvoir placer des exemplaires de Monk, s'adressent à M. Méline, de préférence à M. Didier, parce que les consommateurs ou les acheteurs sont d'autant plus nombreux que le prix de la marchandise est moins élevé, et M. Didier, qui a fait une spéculation hasardeuse, repoussé ainsi du marché extérieur par une spéculation presque assurée, se voit réduit au marché intérieur peut-être insuffisant, sans compter que dans certaines provinces frontières la contrebande lui fait encore une concurrence redoutable. Ce que je viens de dire d'un libraire et d'un livre s'applique à tous les libraires et à tous les livres français.

Et qu'on le remarque bien: ce n'est pas seulement aux éditeurs, c'est aussi aux auteurs que la contrefaçon porte, préjudice. Si les éditeurs pouvaient compter avec certitude sur la vente des marchés étrangers, ils accorderaient aux auteurs ou les auteurs exigeraient d'eux une rémunération plus forte de leurs travaux. En outre, la contrefaçon ne se borne pas à tuer les ouvrages existants; elle en empêche un grand nombre de naître, soit par les craintes malheureusement trop fondées qu'elle inspire aux éditeurs, soit par la réimpression anticipée des articles de journaux ou de revues composés tout exprès par leurs auteurs pour en former des volumes.

On a dit pour justifier, pour excuser la contrefaçon, que tout en portant atteinte à des droits individuels, elle servait néanmoins, par l'abaissement de ses prix, à faciliter au dehors la diffusion des oeuvres de l'intelligence. Cet argument, produit à la tribune française par un de ses orateurs les plus éminents et de ses hommes d'étal les plus sensés, ne supporte pas l'examen. Qu'on ouvre à la librairie française tous les marchés étrangers qui lui sont aujourd'hni fermés, et elle y vendra ses produits à des prix inférieurs même à ceux de la contrefaçon. Rien de plus facile à expliquer et à comprendre. Les frais fixes ou généraux d'un livre, c'est-à-dire les droits d'auteur, la composition, les moyens de publicité, les dépenses d'administration diminuent pour chaque exemplaire à mesure que le nombre des exemplaires tirés augmente. S'élèvent-ils à 1 franc, par exemple, pour un tirage à 2,000, ils tombent à 25 cent, pour un tirage à 8,000. Si, dans l'état actuel des choses, un livre français se vend à 8,000 exemplaires dans le monde entier, 2,000 exemplaires au plus sont fournis par l'éditeur qui, par conséquent, est obligé de retirer 1 franc pour frais généraux sur chaque exemplaire. C'est la contrefaçon belge qui vend les 6,00 exemplaires restants. Mais la contrefaçon n'est pas un contrefacteur. Elle se compose d'ordinaire pour un ouvrage un peu important de trois contrefacteurs qui se font concurrence. Chacun de ces contrefacteurs vendra 2,000 exemplaires pour sa part, et aura par conséquent--bien qu'il ne paye pas de droits d'auteur--50 cent. de frais fixes et généraux à percevoir sur chaque exemplaire. Eh bien, supposez la contrefaçon détruite n'importe par quel moyen, supposez que l'éditeur français vende seul les 8,000 exemplaires, il aura, bien qu'il paye les droits d'auteur, 25 cent. de moins de frais fixes ou généraux que les contrefacteurs belges. Il pourra donc s'il le veut, et son intérêt bien entendu l'y déterminera, vendre son livre meilleur marché que ne l'aurait vendu la contrefaçon, et la destruction de la contrefaçon servira, mieux encore que son maintien, à faciliter au dehors la diffusion des oeuvres de l'intelligence. Seulement alors cette diffusion aurait lieu au bénéfice de celui qui aurait risqué une partie de sa fortune pour la faciliter. Il est difficile d'apprécier en chiffres le tort que la contrefaçon belge cause chaque année à la librairie française. Les tableaux d'exportation publiés par l'administration belge sont évidemment incomplets et inexacts. Ainsi, en 1848, la France a exporté en livres, gravures et papiers de musique, --les documents officiels ne distinguent pas entre ces trois sortes d'objets,--974,000 kilogrammes, représentant une valeur officielle de 7,900,000 francs, et si nous devions en croire les tableaux officiels de l'administration belge, dont nous ne contestons pas la bonne foi, mais dont nous ne pouvons pas accepter les chiffres, les exportations des livres belges se seraient élevées

en 1844 à 211,000 kilog., soit 1,489,000 fr.
en 1845 à 297,000 1,830,000
en 1846 à 213,000 1,308,000
en 1847 à 154,000 1,200,000

Nous ne connaissons pas les relevés de 1848 et de 1849, mais nous pouvons rappeler ceux de quatre années précédentes qui, quels que soient les chiffres véritables, témoignent du moins des progrès toujours croissants de ce commerce avant 1846:

en 1836, 90,447 kilog. donnent 612,682 fr.
en 1837, 121,871 731,226
en 1838, 138,190 829,140
en 1839, 170,743 1,033,771

Admettons que ces chiffres soient exacts,--ce qui est une pure hypothèse,--et voyons comment les exportations de 1844, 1845, 1846 et 1847 se sont réparties dans les diverses contrées du globe. Le tableau suivant est emprunté également aux documents officiels: