Cet entrepôt sera basé sur le prospectus ci-après détaillé, il aura ses opérations et sa comptabilité particulière.
Cet établissement, quoique distinct et séparé, comptera tous les ans avec la banque, et la créditera de ses bénéfices.
L'entrepôt général correspondra avec les principales villes de commerce de la République.
| Cet entrepôt établi pour faciliter les transactions, vivifier le commerce, mettre en circulation les valeurs mortes, et faciliter les manufacturiers, alimentera la banque, du papier qu'il mettra en circulation. | Attributs généraux de la compagnie d'entrepôts. |
Les trois Directeurs, chargés de gérer l'entrepôt, seront nommés par l'assemblée générale des Transports, Postes et Messageries.
| Les Correspondans de la banque dans les départemens, seront nommés de préférence chefs d'entrepôts, et la Compagnie n'en choisira d'autres que sur leur refus. | Les maisons de banque dans les départemens serviront aussi de maisons d'entrepôts. |
Les Correspondans de la banque, qui seront chefs d'entrepôts, tiendront leur comptabilité avec la banque pour les opérations de banque, et avec la Compagnie d'entrepôt pour les objets qui lui seront relatifs.
Les Correspondans de la banque enverront tous les ans leur bilan à la banque générale.
Les Chefs d'entrepôt compteront de même tous les ans avec la Compagnie générale des entrepôts.